Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXIS
Monsieur Gérard PANHELLEUX

Numéro de dépôt :
1533545
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque AXIS

Déposée le 28 avril 1989 par monsieur Gérard PANHELLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « AXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard PANHELLEUX domicilié(e) 66 Rue de la Mariette, 72000 LE MANS - France.

La marque AXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXIS est expirée depuis le 28 avril 1999.

Gérard PANHELLEUX a également déposé les autres marques suivantes : TAC SEA , NAVI BUS , TREMIX , MINARIS , TAK SEA , NAVY BUS , ACTION DESIGN , AXIS TECHNOLOGIES , ATYS , STRATITUBING


Monsieur Gérard PANHELLEUX - 66 Rue de la Mariette, 72000 LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Couleurs, vernis, laques. Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.